一番隊 · GOTEI 13

Barème
Code Police Accueil

1re Division · Doctrine disciplinaire

Quatre niveaux, un seul barème

Chaque article du Code est classé selon sa gravité. Ce barème indique ce qui peut être appliqué : amende en Yen, casier, mutilation, peines disciplinaires, jusqu’à la peine de mort. Rédigé par Taisho Kabayashi, Officier de la 1re Division. Validé par Donyoku Utsuro, Sōtaichō.

Articles
85
Mineures
10
Moyennes
11
Graves
47
Capitales
17

Tableau récapitulatif

Gravité Amende typique Casier Mutilation Peine de mort Autorité compétente Articles
Mineure 0 à 2 000 ¥ Exceptionnel (récidive) Non Non Officier de service · Lieutenant 10
Moyenne 2 000 à 5 000 ¥ Oui, en règle générale Non Non Lieutenant · Capitaine (selon les faits) 11
Grave 8 000 à 20 000 ¥ Oui, systématique Possible selon les faits Non Capitaine · Première Division · Chambre des 46 47
Capitale 20 000 à 50 000 ¥ (ou selon barème) Oui, définitif Fréquente / sévère Possible Officier de la Première Division · Sōtaichō · Chambre des 46 17
Mineure 10 art.

Faute légère ou manquement de discipline sans danger majeur pour le Seireitei.

Ce qui peut être fait

  • Avertissement oral
  • Rappel écrit / administratif
  • Travaux disciplinaires si récidive
  • Amende légère en Yen
Amende0 à 2 000 ¥
CasierExceptionnel (récidive)
MutilationNon
MortNon

Exemples — Comportement, repos dans l’espace public, objet / champ d’application.

Autorité — Officier de service · Lieutenant

Moyenne 11 art.

Infraction notable qui trouble l’ordre ou ignore une consigne claire.

Ce qui peut être fait

  • Blâme officiel
  • Travaux disciplinaires
  • Inscription au casier
  • Suspension temporaire légère
  • Interdiction temporaire d’une technique (ex. Shunpo)
Amende2 000 à 5 000 ¥
CasierOui, en règle générale
MutilationNon
MortNon

Exemples — Entraînements hors cadre, déplacements rapides, trouble à l’ordre.

Autorité — Lieutenant · Capitaine (selon les faits)

Grave 47 art.

Atteinte sérieuse à la discipline, à la sécurité ou à la chaîne de commandement.

Ce qui peut être fait

  • Blâme officiel
  • Suspension d’arme / de fonction
  • Rétrogradation
  • Emprisonnement (jours à semaines)
  • Mutilation judiciaire (membre coupé) si aggravation
  • Interdiction d’accès à une zone
Amende8 000 à 20 000 ¥
CasierOui, systématique
MutilationPossible selon les faits
MortNon

Exemples — Usage illégal de capacités, intrusion, insubordination, altercations.

Autorité — Capitaine · Première Division · Chambre des 46

Capitale 17 art.

Crime majeur : trahison, divulgation, rébellion, atteinte à l’autorité suprême.

Ce qui peut être fait

  • Destitution immédiate
  • Emprisonnement prolongé / à vie possible
  • Exclusion définitive du Gotei 13
  • Comparution devant la Chambre des 46
  • Mutilation judiciaire lourde
  • Peine de mort (prononcée par Officier 1re Division)
Amende20 000 à 50 000 ¥ (ou selon barème)
CasierOui, définitif
MutilationFréquente / sévère
MortPossible

Exemples — Trahison, désertion, espionnage, mutinerie, divulgation de secret, contestation du Sōtaichō.

Autorité — Officier de la Première Division · Sōtaichō · Chambre des 46

Principe d’application

L’autorité compétente applique les peines de façon proportionnée aux faits, aux circonstances et aux récidives. Une faute mineure répétée peut être requalifiée. Une faute capitale peut entraîner comparution devant la Chambre des 46 ou par un Officier de la Première Division (Art. 69). L’ignorance du Code ne constitue jamais une excuse (Art. 3).

Consulter le Code du Gotei 13